Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOUQUET DE CHOCOLAT
ANDRIEU Serge

Numéro de dépôt :
95558296
Date de dépôt :
08/02/1995
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
08/02/2025

Présentation de la marque BOUQUET DE CHOCOLAT

Déposée le 8 février 1995 par ANDRIEU Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « BOUQUET DE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est ANDRIEU Serge domicilié(e) 7 allée de Gibéléou - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BOUQUET DE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOUQUET DE CHOCOLAT arrivera à expiration en date du 8 février 2025.

ANDRIEU Serge a également déposé les autres marques suivantes : CHOKARIA , HAAACH ! ! ! , CHOCABOSSE , MACARITCHOU , BOUQUETS DE CHOCOLATS L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE , koxoki , HARRITSU , L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE


ANDRIEU Serge - 7 allée de Gibéléou - 64100 - BAYONNE - France


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Inscription le 11 juin 1999 - Concession de licence n°279005 - Publication au BOPI 1999-06-11

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2005 n°2279663 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 26 octobre 2001 - Concession de licence n°333678 - Publication au BOPI 2001-10-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Inscription le 26 juillet 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°281964 - Publication au BOPI 1999-07-26

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Renouvellement sans limitation le 13 février 2015 n°2578717 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-13

Inscription le 28 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649609 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-05-28

Inscription le 1 juin 2015 - Résiliation de licence n°649854 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir